Notice Légale

DROITS D'AUTEUR

Le titre, la conception, la forme du site zzzt-productions.com mais également son contenu tels que les textes, commentaires, éditoriaux, billets d'humeur, ouvrages, illustrations et images et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciels (y compris les applets), et autres éléments contenus sur le site zzzt-productions.com sont la propriété de ZZZ'T PRODUCTIONS.

Toute reproduction totale ou partielle, modification, diffusion ou re-publication d'éléments ou d'informations présentés sur le site zzzt-productions.com, sans l'autorisation écrite préalable de zzzt-productions.com, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Tout lien vers le site zzzt-productions.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable.

MARQUES

ZZZ'T PRODUCTIONS est une marque enregistrée auprès de l'INPI, et appartenant à ZZZ'T PRODUCTIONS.
zzzt-productions.com, et tout autre produit ou service référencé sur le site zzzt-productions.com, sont des marques commerciales, ou des marques déposées de ZZZ'T PRODUCTIONS en France ou dans d'autres pays.
Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site zzzt-productions.com peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégés à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le site zzzt-productions.com a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Numéro d'enregistrement du site à la CNIL : [xxx].

Les informations qui vous concernent sont destinées à zzzt-productions.com. Nous ne les transmettrons pas à des tiers (partenaires commerciaux, etc).

Vous disposez, conformément à l'article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi "Informatique et libertés", d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez :
1 - nous envoyer un e-mail à info@zzzt-productions.com en précisant votre Nom et Prénom.
2 - nous écrire à :
    Zzz't Productions
    20, rue Tourlaque
    75018 - Paris France

Siège Social de Zzz't Productions
    20, rue Tourlaque
    75018 Paris - France
    RCS Paris B 451 282 149

.